4.2 Élimination des transactions inter-sociétés (2024)

Un investisseur doit éliminer ses profits ou pertes intersociétés liés à des transactions avec une entité émettrice jusqu'à ce que des profits ou des pertes soient réalisés par le biais de transactions avec des tiers. Par exemple, supposons qu'un investisseur détient une participation de 25 % dans une entité émettrice et vend des stocks dans des conditions de pleine concurrence à cette entité émettrice. Si l'inventaire reste dans les livres de l'entité émettrice à la date de clôture, l'investisseur éliminera généralement 25 % du bénéfice intersociétés. Une fois que l'inventaire est vendu par l'entité détenue à un tiers, tout bénéfice intersociété précédemment éliminé est comptabilisé. Cependant, les profits ou les pertes intersociétés ne doivent pas être éliminés pour les transactions sans lien de dépendance qui ne se traduisent pas par un actif qui reste dans les livres de l'une ou l'autre des parties. Par exemple, une entité émettrice peut fournir des services d'externalisation à l'investisseur moyennant des frais. Les profits ou les pertes intersociétés pour cette transaction ne seraient pas éliminés.

Comme discuté dansASC 323-10-35-8, il existe une différence dans les principes d'élimination inter-sociétés pour les participations mises en équivalence par rapport à la consolidation. Par exemple, lorsqu'un investisseur loue un bien à une entité émettrice dans le cadre d'un contrat de location simple. L'investisseur gagnerait normalement des revenus locatifs tandis que l'entité émettrice comptabilise les charges locatives au cours de la même période. Aucune élimination intersociétés ne serait nécessaire sur la base que le processus de bénéfices est terminé (c'est-à-dire qu'aucun actif tel que l'inventaire ne reste dans les livres de l'investisseur/de l'entité émettrice). En revanche, si l'investisseur consolidait l'entité détenue, tous les revenus locatifs perçus par l'investisseur et toutes les charges locatives engagées par l'entité détenue seraient éliminés dans les états financiers consolidés.

Si une transaction intersociétés n'est pas considérée comme étant dans des conditions de pleine concurrence, la totalité (par opposition à une partie) du profit ou de la perte intersociétés est éliminée jusqu'à ce qu'elle ait été réalisée par la vente à des tiers. Les investisseurs doivent examiner tous les faits et circonstances pour déterminer si l'opération s'est déroulée dans des conditions de pleine concurrence, y compris la substance économique de l'opération, si le prix de vente est recouvrable, si le prix de vente représente la juste valeur et si les conditions de l'opération sont similaires à celles opérations de tiers.

Après examen de la nature de l'opération et de la relation entre l'investisseur et l'entité détenue, la partie appropriée (tout ou partie) des bénéfices ou pertes intragroupes doit être éliminée, même si la part de l'investisseur dans le bénéfice non réalisé à éliminer dépasse la valeur comptable du placement selon la méthode de la mise en équivalence et réduirait le solde du placement selon la méthode de la mise en équivalence de l'investisseur en dessous de zéro. Les bénéfices qui ont été comptabilisés avant que l'investisseur n'acquière sa participation dans l'entité détenue, par exemple lorsque des stocks ou d'autres actifs ont été vendus par une société à une autre avant l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence, ne doivent généralement pas être éliminés.

Les exemples dansASC 323-10-55-27à traversASC 323-10-55-29illustrent l'élimination des bénéfices intersociétés dans les transactions en amont (l'entreprise émettrice vend des stocks à l'investisseur) et en aval (l'investisseur vend les stocks à l'entreprise émettrice) dans le cadre deASC 606.

L'approche générale consistant à éliminer les bénéfices intersociétés en débitant les bénéfices selon la méthode de la mise en équivalence et en créditant l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence est une méthode de présentation acceptable pour les ventes par un investisseur à une entité émettrice et les ventes par une entité émettrice à un investisseur. Une base d'élimination nette d'impôt est également considérée comme acceptable car la présentation des capitaux propres dans le résultat de l'entité détenue selon la méthode de la mise en équivalence se fait normalement sur une seule ligne, sur une base nette d'impôt, dans le compte de résultat de l'investisseur.

L'exemple EM 4-1 et l'exemple EM 4-2 illustrent l'approche générale de présentation et plusieurs variantes de présentation du compte de résultat et du bilan dans le contexte d'une vente de stocks dans le cadre deASC 606, dans des conditions de pleine concurrence entre un investisseur et une entité émettrice. Les exemples EM 4-3 et EM 4-4 illustrent l'approche de présentation générale lorsque la vente d'un actif entre dans le cadre deASC 610-20, sans lien de dépendance entre un investisseur et une entité émettrice.

EXEMPLE EM 4-1
Vente de stocks dans le cadre deASC 606-en aval

L'investisseur détient une participation de 30 % dans l'entité détenue et comptabilise son investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. L'investisseur vend cinq unités de stock à l'entité bénéficiaire pour 100 USD chacune, pour un total de ventes intersociétés de 500 USD. Comme le coût lié à l'Investisseur pour cet inventaire est de 50 $ par unité (250 $ au total), le bénéfice intersociétés lié à cette transaction est de 250 $. À la fin de la période de déclaration de l'entité bénéficiaire, deux unités restent en stock. Cela se traduit par une élimination de 30 $ de profit intersociétés avant de prendre en considération les effets fiscaux (50 $ de profit par unité restant en stock × participation de 30 % de l'investisseur dans l'entité bénéficiaire). L'investisseur et l'entité bénéficiaire sont tous deux soumis à un taux d'imposition sur le revenu de 20 %. La vente de stocks par l'investisseur à l'entité détenue est une transaction sans lien de dépendance.

De quelles manières les écritures d'élimination peuvent-elles être déterminées ?

Analyse

Approche générale : Débiter les bénéfices selon la méthode de la mise en équivalence et créditer le compte d'investissem*nt sur une base nette d'impôt pour éliminer le bénéfice des deux unités restant en stock.

Alternative 1 : Débiter le coût des ventes et créditer le compte d'investissem*nt du montant avant impôt de l'élimination du revenu intersociétés. Créditer une provision d'impôt différé au compte de résultat et débiter un actif d'impôt différé au bilan.

Alternative 2 : Débiter le coût des ventes et créditer le revenu différé pour le montant avant impôt. Créditer une provision d'impôt différé au compte de résultat et débiter un actif d'impôt différé au bilan.

Alternative 3 : Bénéfice selon la méthode du débit à la valeur de consolidation pour le montant net d'impôt et un avantage d'impôt différé pour le montant de l'avantage fiscal. Créditer un compte de revenu différé au bilan.

EXEMPLE EM 4-2
Vente de stocks dans le cadre deASC 606-en amont

L'investisseur détient une participation de 30 % dans l'entité détenue et comptabilise son investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. L'entité émettrice vend cinq unités de stock à l'investisseur pour 100 USD chacune, pour un total de ventes intersociétés de 500 USD. Étant donné que le coût connexe de l'entité bénéficiaire pour cet inventaire est de 50 $ par unité (250 $ au total), le bénéfice intersociétés lié à cette transaction est de 250 $. À la fin de la période de déclaration de l'investisseur, deux unités restent en stock. Cela se traduit par une élimination de 30 $ de profit intersociétés avant de prendre en considération les effets fiscaux (50 $ de profit par unité restant en stock × participation de 30 % de l'investisseur dans l'entité bénéficiaire). L'investisseur et l'entité bénéficiaire sont tous deux soumis à un taux d'imposition sur le revenu de 20 %. La vente de stocks par l'entité détenue à l'investisseur est une transaction sans lien de dépendance.

De quelles manières les écritures d'élimination peuvent-elles être déterminées ?

Analyse

Approche générale : Débiter les bénéfices selon la méthode de la mise en équivalence et créditer le compte d'investissem*nt sur une base nette d'impôt pour éliminer le bénéfice des deux unités restant en stock.

Alternative 1 : Débiter les bénéfices selon la méthode de la mise en équivalence pour le montant net d'impôt, créditer l'inventaire pour le montant brut de l'élimination et débiter le compte d'investissem*nt du montant de l'avantage fiscal.

Lorsque les stocks ont été acquis auprès d'une « société de coûts » (une coentreprise formée pour servir de source d'approvisionnement dans laquelle les coentrepreneurs acceptent de prendre la production de l'entité détenue proportionnellement à leurs intérêts respectifs ; il s'agit essentiellement d'un accord de partage des coûts), le but de l'élimination des revenus intersociétés est de réduire le coût des stocks de l'investisseur au coût de l'entité émettrice. Dans la situation de « société de coûts », l'alternative 1 est une méthode acceptable pour enregistrer l'élimination des bénéfices intersociétés.

Alternative 2 : Bénéfices selon la méthode du débit et inventaire créditeur pour le montant net d'impôt

EXEMPLE EM 4-3
Vente de matériel dans le cadre deASC 610-20-en aval

L'investisseur détient une participation de 30 % dans l'entité détenue et comptabilise son investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. L'investisseur vend de l'équipement qui n'est pas une entreprise et qui n'est pas un résultat de ses activités ordinaires à l'entreprise bénéficiaire pour 500 $. La vente d'équipements à l'entité bénéficiaire est une transaction sans lien de dépendance. Comme le coût lié à l'Investisseur pour cet équipement est de 200 $, le bénéfice intra-entité lié à cette transaction est de 300 $. Cet exemple n'inclut pas l'effet de l'impôt sur le revenu.

À la date de clôture de la transaction, l'Investisseur conclut que la transaction est la vente d'un actif non financier dans le cadre deASC 610-20et que le contrôle de l'équipement a été transféré à l'entité détenue conformément aux critères de contrôleASC 606etASC 810. L'entreprise n'a pas l'intention de vendre l'équipement, qui a une durée de vie utile de 10 ans.

Analyse

Étant donné que le contrôle de l'équipement a été transféré avec succès à l'entité détenue, l'investisseur conclut que l'équipement doit être décomptabilisé conformément aux directives deASC 610-20. Le gain de 300 $ est comptabilisé immédiatement (c'est-à-dire qu'aucune partie du profit ou de la perte n'est éliminée) sur la base des indications deASC 323-10-35-7(c). L'investisseur enregistre l'écriture de journal suivante pour refléter la transaction.

L'investisseur ne reporterait aucun profit ou n'ajusterait pas ses résultats selon la méthode de la mise en équivalence liés à cette vente intra-entité au cours des périodes ultérieures.

EXEMPLE EM 4-4
Vente de matériel dans le cadre deASC 610-20-en amont

L'investisseur détient une participation de 30 % dans l'entité détenue et comptabilise son investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. L'entreprise investie vend de l'équipement qui n'est pas une entreprise et qui n'est pas un produit de ses activités ordinaires pour 500 $ à l'investisseur. La vente d'équipement à Investor est une transaction sans lien de dépendance. Étant donné que le coût connexe de l'entité bénéficiaire pour cet équipement est de 200 $, le profit intra-entité lié à cette transaction est de 300 $. Avant la vente, il est supposé qu'il n'y a pas de différence de base associée à l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. impôts sur le revenu.

À la date de clôture de la transaction, l'entité bénéficiaire conclut que la transaction est la vente d'un actif non financier dans le cadre deASC 610-20et que le contrôle de l'équipement a été transféré à l'Investisseur conformément aux critères de contrôleASC 606etASC 810. L'investisseur n'a pas l'intention de vendre l'équipement, qui a une durée de vie utile de 10 ans.

Analyse

Étant donné que la transaction est en amont et que l'équipement reste dans les livres de l'investisseur, l'investisseur doit éliminer sa part du bénéfice intra-entité de l'entité bénéficiaire. Plus précisément,ASC 323-10-35-7(c)ne s'applique pas aux transactions en amont.

Alternative 1 - Comptabiliser l'élimination des bénéfices intra-entité contre l'équipement

L'investisseur enregistre d'abord sa part du revenu de l'entité détenue dans l'entrée suivante.

L'investisseur enregistre ensuite l'achat de l'équipement et élimine le profit intra-entité sur l'équipement acquis.

Chaque année, l'investisseur comptabilise la charge d'amortissem*nt de l'équipement sur la durée de vie utile de 10 ans de l'actif.

Alternative 2 - Comptabiliser l'élimination des bénéfices intra-entité par rapport à l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence

L'investisseur enregistre l'achat d'équipement au prix d'achat de 500 $.

L'investisseur enregistre sa part du revenu de l'entité détenue de la même manière que l'alternative 1 ci-dessus.

Plutôt que d'éliminer le bénéfice par rapport à l'équipement comme indiqué dans l'alternative 1, le bénéfice intra-entité est éliminé par rapport à l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence comme suit :

Cette écriture d'élimination se traduit par une différence de base entre la part de l'investisseur dans l'actif net de l'entité détenue et la valeur comptable de l'investisseur de l'investissem*nt selon la méthode de la mise en équivalence. Cette différence de base est entièrement attribuée à l'équipement et doit être amortie sur la durée de vie utile restante de l'équipement.

Chaque année, l'investisseur comptabilise la charge d'amortissem*nt de l'équipement sur la durée de vie utile de 10 ans de l'actif.

Chaque année, l'investisseur amortit la différence de base attribuable à l'équipement sur la durée de vie utile de 10 ans de l'actif.

Il convient de noter que l'effet net sur le compte de résultat est le même dans les deux cas ci-dessus.